MENTIONS LEGALES
Swenen Architecture & Design
195/197, rue de Differdange L-4437 Soleuvre
T.: +352 26 65 78
www.swenen.com
Obligations concernant les informations
- Site Internet créé par z6creation S.à.r.l
- Responsable pour le contenu : Architecture & Design S.à.r.l, 195-197, rue de Differdange, L-4437 Soleuvre
- Forme de société : S.à.r.l, société à responsabilité limitée, autorisation n° 129118 du Ministère des Classe Moyennes et du Tourisme.
- Numéro de TVA : LU218.885.34
- Gérant : Swenen Damien
- Membre de l’ordre des architectes à Luxembourg : OAI Luxembourg 6, boulevard Grande-Duchesse Charlotte L-1330 Luxembourg.
- Membre n° : AP/10485 - signature autorisée : Swenen Damien n° AA/1492
Lois et règlements grand-ducaux
- Loi du 13.12.1989 et règlement grand-ducal du 19.02.1990
- Règlement grand-ducal du 17.06.1992
- Loi du 28.12.1988, adapté par les lois du 04.11.1997, du 31.05.1999 et du 09.07.2004
- Loi du 17.06.1963
- Règlement grand-ducal du 10.09.1990
- Accord commun du 03.10.1990 entre l’ordre des architectes et ingénieurs (OAI) et le ministère du logement
- Accord commun du 19.12.1995 entre l’ordre des architectes et ingénieurs (OAI) et le ministère de l’énergie
Toutes les lois et règlements peuvent être retrouvés sur le site de l’OAI du Grand-Duché de Luxembourg.
Note concernant la responsabilité
Le bureau Swenen Architecture & Design s.à r.l. s’efforce de donner les informations complètes, actuelles et exactes concernant le contenu de son site internet. Une garantie pour ces informations n’existe pas. Egalement, le bureau Swenen Architecture & Design s.à r.l. ne peux pas être tenu responsable pour les sites internet des partenaires ni pour leurs contenus. La copie des informations, des détails, des photos et des textes est seulement possible avec l’accord écrit du bureau Swenen Architecture & Design s.à r.l..
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